La taxe carbone redistribuée aux citoyens et aux entreprises

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Othello Desurmont,
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La taxe carbone redistribuée aux citoyens et aux entreprises

Taxe carbone sur les produits polluants, ou bien système de droits à émettre pour les entreprises, ou les deux. Et quoi faire des revenus provenant de ces augmentations du prix de l’énergie ? Laisser s’alourdir la charge fiscale ? Les redistribuer ? Supprimer d’autres taxes assises sur l’emploi et l’activité ? Le débat est lancé.

Dans ce texte, que la chaîne Energie avait publié en mars, le climatologue américain James Hansen se prononce pour une taxe redistribuée à 100% aux citoyens. Et il essaie d’en persuader Barack Obama. Avec tout son poids : il y a plus de vingt ans, Hansen, pratiquement seul de toute la communauté scientifique, avait dit être sûr « à 99% » que la terre était entrée dans une période de réchauffement provoquée par l’activité humaine.

Voici, traduit par l’association Sauvons le Climat un résumé du texte de son intervention le 25 février devant la puissante Commission des Voies et Moyens du Congrès américain. Le texte intégral est disponible en anglais sur le site de l’Université Columbia de New York ou James Hansen est professeur.

Notre planète est en péril. Le Président le reconnaît. La situation est claire. Les preuves, issues de l’histoire de la Terre et des changements climatiques actuels, démontrent que le niveau de dangerosité de dioxyde de carbone est beaucoup plus bas qu’on ne le croyait. Le niveau de sécurité n’est pas supérieur à 350 parties par million, probablement moins, alors que nous venons de dépasser 385 ppm.

(…)Nous ne pouvons pas brûler tout le charbon disponible, et encore moins les combustibles fossiles non conventionnels, tels que le pétrole issu des schistes, à moins que les produits de combustion soient capturés et éliminés ; ce qui n’est pas réalisable.

L’administration Obama a pris des mesures qui devraient conduire à l’amélioration de l’efficacité énergétique des véhicules, à la diminution de leur nombre et et à la réduction de l’utilisation du charbon. Ces actions sont nécessaires et importantes. Mais elles ne seront efficaces que si nous nous attaquons aux racines du problème.
La cause profonde est notre incapacité à rendre l’énergie fossile, polluante, plus chère que les énergies propres. Les émissions de carbone doivent avoir un prix, et il doit augmenter. Il y a deux façons d’atteindre ce prix :

Le premier est une Taxe carbone avec redistribution à 100%. Il s’agit d’une taxe sur les émissions de carbone, capable d’influer sur les décisions d’achat, et d’une restitution aux citoyens de cette taxe, sur une base égale par personne.
Par exemple, une taxe sur le carbone qui augmente de 40% le prix de l’essence. Ce qui correspondrait à un prix du carbone d’environ 115 $ par tonne de CO2. Ce taux d’imposition rapporterait 670 milliards de dollars par an. Ce prélèvement serait restitué à 100% au public. Chaque citoyen et résident légal recevrait sur son compte bancaire 3000 $ par an, soit 250 $ par mois. Plus une demi-part pour chaque enfant jusqu’à un maximum de deux enfants par famille. Ainsi, un taux d’impôt de 115 $ par tonne conduirait à un dividende de 9.000 $ par année pour une famille avec deux enfants, soit 750 $ par mois.

Une famille émettant moins que la moyenne recevrait un dividende supérieur à la taxe carbone additionnelle. Cet impôt est fortement incitateur à remplacer des infrastructures inefficaces. Il stimulerait l’économie et l’innovation.

Le taux de la taxe devra probablement augmenter dans le temps, mais si le pétrole augmente à nouveau, cette augmentation restera aux États-Unis, sous forme de dividendes. Nos véhicules n’auront pas besoin d’autant de carburant. Nous serons bien sur la voie de l’indépendance énergétique.

Le deuxième système est de type « Tax & Trade », présenté au public sous le nom de « Cap & Trade ».

Le système, qui est celui en vigueur en Europe, consiste à fixer une limite (“cap”) aux quantités de carbone qui peuvent être émises. Les entreprises industrielles disposent de droits à emettre inférieurs à la limite. Celles qui doivent, pour leur activité, émettre davantage peuvent acheter des droits laissés disponibles par ceux qui émettent moins, via un système de vente/achat (« trade ») , une bourse par exemple (ndlr).

Un plafonnement augmente le prix de l’énergie, comme le fait une taxe. Il est faux et malhonnête de tenter de cacher que le plafonnement est une taxe.
Autres caractéristiques du plafonnement :
(1) la volatilité des prix est imprévisible,
(2) le plafonnement fait des millionnaires à Wall Street et dans les bourses d’échange, aux frais du public,
(3) c’est une invitation au chantage par les producteurs d’électricité, qui menaceront de risques de pannes pour obtenir une augmentation des permis d’émissions
(4) c’est un mécanisme complexe aux frais de gestion élevés, pain béni pour les groupes de pression et prétexte à retarder la mise en œuvre.

Le plus gros problème avec une approche «Cap & Trade», c’est qu’elle ne résoudra pas le problème. Les citoyens réaliseront bientôt qu’il s’agit d’une taxe. Et parce qu’il n’y a pas de retour financier vers eux , ils la rejetteront avant que le plafonnement soit suffisant pour transformer le système énergétique. Un mécanisme de plafonnement ne permettra pas de revenir à 350 ppm de CO2.
Nous avons besoin d’une taxe Carbone avec redistribution à 100% pour transformer notre système énergétique et sortir de l’ère des combustibles fossiles.
Pour l’avenir de nos enfants et petits-enfants, nous ne pouvons pas laisser des intérêts particuliers gagner cette bataille.

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0 comments

  1. VIVE LE PETROLE !!!
    Avant le 31 Mars 2OO9 date de ma cesssation d’activité, je faisais environ 48000 kms par an en voiture uniquement pour les besoins de mon travail.Mon véhicule est une petite berline allemande diesel avec une jolie étoile sur le capot avant avec un moteur 9CV particulièrement économoque (7L/100kms en moyenne).
    Je respecte strictement les limitations de vitesse grâce au limiteur et au régulateur de vitesse et je ne dépasse jamais sur autoroute les 120 kms/h. A ce jour ma moyenne annuelle parcourue du fait de mon départ en retraite est réduite à 12000 Kms pour mes besoins personnels.
    Avant Novembre 2008 je chauffais mon pavillon de 120m² avec une production d’eau chaude sanitaire également au gaz naturel par producteur Styx.
    J’ai investi dans une pompe à chaleur air/eau, supprimé totalement mes chaudières gaz, résilié mon contrat de fourniture de gaz et j’ai réduit ma consommation de kws chauffage de façon considérable (environ 40%) grâce aussi à une double régulation particulièrement précise.
    Je ne jette plus depuis bien longtemps tous les déchêts « compostables » et je respecte scrupuleusement le tri des ordures ménagères.
    Ce mois ci je viens de m’acheter un splendide vélo à assistance électrique …. un vrai bonheur !!!!
    Je fais toutes mes courses avec tant que la météo le permet et j’y prends un réel plaisir.
    Donc j’estime avoir considérablement réduit mes émissions de gaz carbonique et avoir ainsi à mon humble niveau largement contribué au mouvement collectif de prise de conscience sur la nocivité des émissions de gaz à effet de serre..
    Aussi en vertu de quoi je ressens cette taxe comme une profonde injustice à mon niveau et je suis persuadé ne pas être le seul dans ce cas. D’autant plus qu’on sait que les pouvoirs publics ont fait preuve une fois de plus d’une « imagination incommensurablement débordante » de novation mais on n’en attandait pas moins d’eux à savoir de faire preuve d’une stupidité habituelle et tellement « attendue »= avoir taxé une fois de plus cet indispensable carburant automobile objet de tant de convoitises fiscales déjà lourdement et lâchement taxé puisque incontournable et inévitable pour le moment et qu’ils traînent la patte pour promouvoir des moyens de transport individuels alternatifs. Pourtant le moteur électrique existe couremment depuis des lustres et rend des services depuis plus de 60 ans dans les collectivités.
    Il ne faut pas se leurrer le manque à gagner sur la diminutuion de la TIPP engendrée par les substitutions de comportements va forcément mettre en avant le principe des vases communiquants en matières fiscales et là vous pouvez leur faire confiance !!! La taxe carbone en est l’exemple tel le nez au milieu de la figure, elle ne constitue que la patrouille des « éclaireurs », la troupe suivra,
    C’est comme le tabac, c’est mortel d’après ce qu’on constate, mais c’est toujours en vente et on ne fait rien de bien sérieux pour le faire disparaître !!!! Par contre on engrange joyeusement les taxes qu’il dispense hélas au détriment de la santé de ces malheureux fumeurs piégés qui n’ont rien compris au film …. illustration du manque de courage pour les prises de décision de la part des pouvoirs publics ou démonstration des impasses dans lesquelles ils se trouvent, c’est l’un ou l’autre.
    Tout cela pour vous dire que je doute ENORMEMENT que la rétrocession de cette taxe fasse l’objet d’analyses aussi poussée que celle que je viens de faire pour mon cas personnel et qu’elle ne soit jamais étudiée pour calculer le niveau de remboursement par profil d’individu et je ne crois pas du tout à sa restitution à 100% ça ferait bien trop de travail de mise en place mais à moins peut-être qu’il y ai là une source de création d’emplois ???.
    A mon avis cette taxe deviendra comme la perception de la vignette auto, elle va finir « oubliée » dans le pot commun des bons tours joués aux contribuables et on va bien vite en oublier ce pourquoi elle a été aussi diaboliquement conçue.
    Ou alors sans doute y-a-t-il quelque chose que je n’ai pas compris ….. avec nos technocrates on le sait , le maître mot n’est-il pas : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué quand on a été chef d’entreprise on sait de quoi on parle !
    Mais vive le vélo électrique quand même la solution est sans doute à chercher et développer de ce côté !!!
    Gérard
    (gg49@laposte.net)

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